Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site http://www.terrassesdebeausejour.com
Pour l’utilisateur, le simple accès au site de http://www.terrassesdebeausejo…à l’adresse URL suivante http://www.terrassesdebeausejour.com/ implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

Propriété intellectuelle

La structure générale du site http://www.terrassesdebeausejo…, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site http://www.terrassesdebeausejo…, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société éditrice et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité de l’éditeur

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.
Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques.
http://www.terrassesdebeausejo… se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.
Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site.

Les informations disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.
L’utilisation des informations disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que http://www.terrassesdebeausejour.com/ puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier.

http://www.terrassesdebeausejour.com/ ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Responsabilité de l’utilisateur

L’utilisateur du site http://www.terrassesdebeausejo…. reconnaît, par le présent contrat, être le seul responsable de ses achats sur les sites marchands. Aucun recours n’est possible contre la société éditrice concernant les achats effectués sur lesdits sites et ce, même concernant les appels surtaxés en audiotel tarifés à 1,35€ par appel et 0,34€ par minute.

Accès au site

http://www.terrassesdebeausejo…. s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, http://www.terrassesdebeausejo…. ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

Par ailleurs, http://www.terrassesdebeausejour.com/ peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que http://www.terrassesdebeausejo… ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

Données personnelles

http://www.terrassesdebeausejour.com/ et Les Terrasses de Beauséjour collecte des informations à titre privé afin d’améliorer son service et de tenir informés ses utilisateurs des nouveautés du site. Ainsi, en conformité avec la Loi informatique et liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et liberté, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition des données le concernant. Il peut, à juste titre, en exercer la demande en contactant la société éditrice via le formulaire de contact disponible sur le site http://www.terrassesdebeausejo….

La consultation de ce site est soumise à l’acceptation sous réserve des conditions d’utilisation.
Editeur du site http://www.terrassesdebeausejour.com/: Les Terrasses de Beausejour
Contactez-nous au 05.56.78.33.34

Hébergement du site http://www.terrassesdebeausejour.com:
OVH SAS
2, rue Kellerman
BP 80157 59053 Roubaix Cedex 1
Contact : support@ovh.com
Téléphone : 0899 70 17 61*